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Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2014 (Drôme-Ardèche)
Drôme-Ardèche Accord du 6 décembre 2013 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2014
Patrons signataires :
La FRTP Rhône-Alpes ;
La fédération SCOP BTP Rhône-Alpes,
Syndicats signataires :L'UD CGT-FO,
L'UD CFDT,