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Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2010 (Champagne-Ardenne)

Champagne-Ardenne Accord du 15 décembre 2009 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2010

Patrons signataires :

La fédération régionale des travaux publics de Champagne-Ardenne,

Syndicats signataires :

La CFDT ;

La CGT-FO ;

La CFE-CGC BTP,

il a été convenu ce qui suit.